Auto-entrepreneur et accident du travail

Comment optimiser vos indemnités ?

Publié le 14/08/2018, mis à jour le 11/07/2022

Auto-entrepreneur, vous n'avez aucune protection sociale spécifique équivalente à celle des salariés. Mais vous pouvez, en cas d’arrêt de travail, percevoir des indemnités journalières liées à votre affiliation à la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI). Ces indemnités sont souvent insuffisantes et vous pouvez les optimiser à l’aide d’assurances complémentaires.

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Un agent MMA se tient à votre disposition pour étudier avec vous les garanties les plus adaptées au profil de de votre micro entreprise et vous proposer un tarif adapté à vos besoins.

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Auto-entrepreneur, quels sont vos droits en matière d’accident du travail ?

En tant qu’auto-entrepreneur, vous êtes affilié à la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI) pour votre assurance maladie-maternité. Aussi, vous pouvez percevoir, en cas d’arrêt de travail, des indemnités journalières, sous réserve de remplir certaines conditions :

Être affilié à la Sécurité Sociale des Indépendants depuis au moins 1 an (des périodes antérieures d’affiliation à d’autres régimes d’assurance maladie maternité peuvent être prises en compte dans certains cas) ;
Être à jour dans le règlement de vos cotisations ;
Être en activité au moment de l’arrêt de travail ;
Afficher un revenu professionnel annuel supérieur à 4 093,20 €.

À noter : que vous remplissiez ou non toutes les conditions, il vous est possible de souscrire des assurances accident du travail pour les auto-entrepreneurs, comme celle proposée par MMA avec Assurance Revenus Pros⁽¹⁾.

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Comment déclarer votre arrêt de travail ?

Pour avoir droit aux indemnités journalières, vous devez faire parvenir les volets 1 et 2 de votre arrêt de travail à votre organisme social.

Mais ne tardez pas ! Vous disposez d’un délai de 48h seulement à compter de la remise des documents par votre médecin.

Quelle indemnisation en cas d’arrêt de travail ?

En tant qu’auto-entrepreneur, le montant de votre indemnité journalière sera compris entre 5,6 € et 56,35 € selon vos revenus.

Quant à la durée de versement des indemnités en cas d’arrêt de travail, elle est limitée dans le temps et varie selon la durée de votre arrêt (inférieur ou supérieur à 6 mois). Sachant qu’un délai de carence s’appliquera (3 jours pour un arrêt supérieur à 7 jours et en cas d’hospitalisation ; autrement dit, les arrêts de travail d’une durée inférieure ou égale à 7 jours ne sont pas indemnisés).

Et si vous disposiez d’un complément de revenu en cas d’accident du travail ?

Parce que vous pouvez ne pas toujours remplir les conditions de revenus, ou tout simplement pour compléter les indemnités journalières versées par votre organisme social, il est possible de souscrire une assurance complémentaire destinée à préserver votre niveau de vie pendant cette période d’inactivité contrainte.

Avec Assurance Revenus Pros MMA⁽¹⁾, vous définissez à la signature du contrat le montant des indemnités souhaitées suite à un accident du travail. Et le petit plus qui fait la différence : les cotisations dues pour cette garantie peuvent, sous conditions, vous être remboursées pendant votre arrêt.

À noter : des garanties spécifiques existent pour limiter l’impact de votre accident du travail sur la santé de votre micro-entreprise. L’option « Temps fort » vous permettra par exemple de percevoir des indemnités journalières plus importantes si vous êtes arrêté pendant un pic d’activité.