RC Pro auto-entrepreneur

Auto-entrepreneurs, couvrez votre responsabilité professionnelle

L’activité d’auto-entrepreneur est une belle aventure, mais comme toute entreprise, mieux vaut être bien assuré pour son activité, notamment en ce qui concerne la Responsabilité Civile Professionnelle. Pour gérer votre auto-entreprise en toute sérénité, MMA vous propose l’assurance RC Pro. Explications et exemples concrets.


Auto-entrepreneur : vous cherchez à couvrir votre activité avec une assurance RC Pro ?

Tarif RC Pro
SOMMAIRE – RC Pro auto-entrepreneur

    À quoi sert la Responsabilité Civile Pro de l’auto-entrepreneur ?

    Dans le cadre de votre activité professionnelle, vous engagez votre responsabilité si vous occasionnez des dommages matériels ou corporels. En tant qu’auto-entrepreneur, votre statut juridique est celui de l'entreprise individuelle, ce qui veut dire que votre responsabilité est illimitée.


    Il convient donc de bien vous protéger, car une faute dans le cadre de votre activité professionnelle, peut mettre en péril non seulement votre auto-entreprise, mais aussi votre patrimoine personnel. Ce dernier pourrait en effet être utilisé pour indemniser les dommages dont vous êtes responsable. 


    Pourquoi choisir l’assurance RC Pro MMA pour votre auto-entreprise ?

    © Shironosov/Thinkstock

    L’assurance RC Pro MMA vous couvre(1) si vous causez un dommage à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle, qu’il soit matériel, corporel ou financier.

    Elle fonctionne aussi si le dommage est causé par un simple objet (matériel, équipement…), par la structure même du bâtiment (sol, escalier…) ou du fait de la nourriture servie (intoxication alimentaire) si vous exercez un métier de bouche.

    RC Pro, une garantie du contrat MMA PRO-PME

    © Mavoimages/Thinkstock

    La RC Pro est une garantie intégrée au contrat d’assurance Multirisque Professionnelle, MMA PRO-PME.
    Ce dernier vous permet aussi d’assurer(1) :

    • Les locaux professionnels de votre auto-entreprise (garantie contre le vol(2), le vandalisme(2), l’incendie, le dégât des eaux, les événements climatiques…) ;
    • Votre matériel, vos stocks et marchandises : bris de machine(2), dommages électriques(2), biens professionnels transportés(2)

    Exemples d’assurances RC Pro auto-entrepreneur

    • Jardinier – Auto-entrepreneur

    En réalisant des travaux de débroussaillage chez un client, vous vous trompez et coupez une plante précieuse et onéreuse. Celui-ci souhaite être indemnisé pour remplacer la plante et met alors en cause votre Responsabilité Civile Professionnelle. Votre assurance RC Pro MMA vous couvre(1).

     

    • Coiffure à domicile – Auto-entrepreneur

    Une erreur de dosage produit lors d’une permanente provoque la chute des cheveux de votre cliente qui réclame alors des dommages et intérêts. Elle met en cause votre Responsabilité Civile Professionnelle. Votre assurance RC Pro MMA intervient(1).

     

    • Repassage – Auto-entrepreneur

    Vous effectuez à votre domicile des travaux de repassage pour différents clients. Un jour, une simple erreur d’inattention et vous brûlez la robe en soie d’une cliente, qui vous réclame 700 euros, soit le prix du vêtement neuf.  Votre assurance RC Pro MMA rembourse(1) la cliente à votre place.

     

    • Alimentation – Auto-entrepreneur

    Vous vendez sur les marchés et en livraison à domicile, des plats préparés. Malheureusement, un client met en cause votre Responsabilité Civile Professionnelle suite à une intoxication alimentaire. Votre assurance RC Pro MMA intervient(1) pour régler financièrement le dommage.


    Questions / réponses sur les assurances pros des auto-entrepreneurs

    Dans le cadre de votre activité, vous pouvez être amené à réaliser diverses prestations informatiques. Ces activités vous exposent aux réclamations de vos clients en cas d’erreur dans les prestations effectuées (fonctionnement défectueux d’un logiciel, matériel endommagé suite à une prestation de maintenance, interruption d’un service due à une défaillance de l’informatique, perte ou altération de données…). Et en cas d’insatisfaction, votre client peut mettre en cause votre Responsabilité Civile Professionnelle et réclamer un dédommagement financier. L’assurance RC Pro ESN est là pour vous couvrir.

    En tant que commerçant, vous êtes au contact de la clientèle et nombreuses sont les occasions où votre Responsabilité Civile Professionnelle peut être mise en cause : client qui chute dans votre magasin, plat préparé qui provoque une intoxication alimentaire… L’assurance RC Pro commerçant de MMA vous couvre(1) en tant que dirigeant de l’établissement ainsi que tous vos salariés, apprentis et sous-traitants. Elle fonctionne aussi si le dommage est causé par un simple objet, par la structure même du bâtiment ou du fait de vos produits.

    En tant qu’agent immobilier, vous êtes responsable des mandats immobiliers que vous signez et de la rédaction des actes en découlant. Vous avez aussi un devoir d’information et de conseil vis-à-vis de vos clients et co-contractants. La profession d’agent commercial dans l’immobilier étant réglementée, vous avez l’obligation de souscrire une assurance RCP agent immobilier afin de couvrir tout manquement à vos obligations. 

    RC Pro, Multirisque, assurance décennale, assurance auto… Tous les professionnels ne sont pas soumis aux mêmes obligations d’assurance. Chaque entrepreneur doit donc s’informer des assurances pro obligatoires pour son secteur d’activité.

    En tant qu’auto-entrepreneur, vous êtes un travailleur indépendant. À ce titre, vous n’avez pas les mêmes droits qu’un salarié en termes de couverture santé et vous êtes affilié au régime obligatoire de la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI). Pour la prise en charge de vos frais de santé, il convient de souscrire une assurance mutuelle santé auto-entrepreneur adaptée à votre régime, prenant en compte les spécificités de votre statut et offrant un maximum de services.

    Avant le lancement de tout chantier, qu’il s’agisse d’une construction neuve ou de travaux de rénovation, vous avez l’obligation de souscrire une assurance Décennale. Incluse dans votre assurance Multirisque MMA BTP, elle vous couvre dans le cas d’un sinistre où vous seriez mis en cause(1) pendant 10 ans à partir de la réception de l’ouvrage.

    Tous les entrepreneurs n’étant pas soumis aux mêmes obligations d’assurance, chacun doit s’informer sur les assurances professionnelles obligatoires pour son secteur d’activité (RC Pro, garantie décennale…). Cependant, la loi n’est pas la seule donnée à prendre en compte dans la démarche assurantielle d’une entreprise. Certaines assurances, bien que facultatives, sont indispensables pour assurer la pérennité de l’activité.


    (1) Nos prises en charge sont faites en application des garanties/options souscrites ainsi que des limites, conditions et exclusions des garanties et du montant des franchises fixés aux conditions générales (CG 352) et aux conditions particulières du contrat MMA PRO-PME disponibles en agence ou sur mma.fr.
    (2) Garantie accessible selon la formule et/ou l’option souscrite.

    Page mise à jour le 15/03/2024