La RC Professionnelle informatique vous couvre ⁽¹⁾ lorsque votre responsabilité est engagée dans le cadre d’une prestation IT : bug, erreur de configuration, retard de livraison, perte de données… Elle prend en charge ⁽¹⁾ les conséquences financières des dommages causés à vos clients.

En France, selon l’Insee, 1,3 million de personnes en moyenne exercent un métier du numérique, ce qui représente 4,6 % des actifs ⁽²⁾. Pour la majorité de ces professionnels, l’assurance responsabilité civile professionnelle informatique n’est pas légalement obligatoire. 
Néanmoins, elle est fortement recommandée et, dans la pratique, souvent indispensable pour éviter de mettre en péril votre entreprise en cas de sinistre. En effet, en tant que développeur, consultant IT, ingénieur DevOps, data analyst… vous intervenez sur les systèmes d’information de vos clients et vous manipulez des données sensibles. Une fuite, un défaut de conseil, un endommagement ou même un retard de livraison dont vous êtes responsable risquent d’entraîner de lourdes pertes financières pour vos clients, qui peuvent se retourner contre vous pour être dédommagé.

La RC Pro informatique est adaptée à la fois aux travailleurs indépendants (freelance) et aux professionnels travaillant au sein d’une entreprise de services du numérique (ESN, anciennement appelées SSII) :

• Conseillers en systèmes informatiques ;
• Développeurs (web, logiciel, SaaS, application, DevOps…) ;
• Experts IT et chefs de projet (UX/UI, data, cybersécurité, SEO, IA…) ;
• ESN (ex-SSII) de petite taille dans les domaines de la gestion de base de données, l’administration de systèmes, la création de sites web et logiciels, le développement d’API, la gestion du trafic en ligne et le référencement, etc.

Dans les métiers du numérique, une erreur peut vite avoir des conséquences concrètes pour vos clients… et engager votre responsabilité. Eh oui, même un incident mineur peut entraîner des pertes financières importantes !

Voici des situations concrètes que vous pouvez rencontrer.

Bug ou erreur dans un développement

Vous livrez une application ou un site web qui comporte une erreur technique. Résultat :

• Le site devient indisponible pendant plusieurs heures ;
• Des commandes sont perdues ;
• Votre client subit une baisse de chiffre d’affaires.

Votre client se retourne alors contre vous et réclame des dommages et intérêts pour compenser son manque à gagner. C’est là que votre RC Pro intervient : elle prend en charge ⁽¹⁾ les conséquences financières de ce préjudice.

Retard de livraison ou non-respect des délais

Un projet confié à votre entreprise prend du retard (évènement accidentel ou faute, omission, négligence commise par un préposé…). Par conséquent, votre client ne peut pas lancer son activité comme prévu ou manque une échéance importante (campagne marketing, lancement produit).
Vous pourriez alors être tenu responsable du manque à gagner et devoir indemniser votre client. La RC Pro permet de couvrir ⁽¹⁾ ces frais.

Perte ou détérioration de données

Lors d’une mauvaise manipulation, d’une erreur de code, d’une mise à jour des systèmes informatiques, de l’installation d’une nouvelle application ou d’une migration de site web :

• Des données sont supprimées ou corrompues ;
• Une base client est partiellement perdue ;
• Des fichiers doivent être reconstitués.

Votre client peut vous demander de payer les frais de reconstitution et de réparer financièrement les dommages causés. Dans ce cas, la RC Pro informatique indemnise ⁽¹⁾ la victime.

Mauvaise exécution de la prestation

Vous recommandez une solution technique ou paramétrez un outil (logiciel, infrastructure, sécurité…).
Mais cette solution s’avère inadaptée et entraîne :

• Des dysfonctionnements ;
• Une perte d’exploitation ;
• Des coûts supplémentaires pour votre client.

Votre responsabilité peut être engagée pour erreur de conseil et vous serez amené à indemniser votre client. Or, la responsabilité civile professionnelle évite de verser les dommages et intérêts de votre poche : elle les prend en charge ⁽¹⁾.

Chez MMA, vous n’êtes pas seul face aux risques :

• Un agent proche de vous pour vous conseiller ;
• Un contrat qui évolue avec votre activité ;
• Un accompagnement personnalisé en cas de sinistre.

Une assurance qui évolue au même rythme que votre métier de consultant freelance, de développeur, d’expert IT, data ou IA au sein d’une ESN/SSII... afin de couvrir les nouveaux risques liés à la mutation rapide de votre secteur.

Le tarif d’une RC Pro informatique dépend de plusieurs critères comme votre profession, la taille de votre entreprise et sa localisation, votre chiffre d’affaires et les risques auxquels vous êtes exposé. Les freelances auront des besoins différents des dirigeants d’ESN, par exemple. 

À titre indicatif, la cotisation annuelle d’une RC Pro pour une ESN située à Montreuil, avec un salarié, est de 285 € TTC/an ⁽³⁾.

N’hésitez pas à contacter votre agent MMA ou à demander un devis en ligne : vous recevrez une proposition personnalisée, adaptée à vos besoins.
 

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Parce que la satisfaction de nos assurés est notre première préoccupation, nous veillons à vous accompagner au mieux au quotidien.
La preuve avec les témoignages de nos clients professionnels et entreprises.