RC Pro artisan commerçant

La Responsabilité Civile Pro des artisans commerçants

Commerçant, artisan, dans votre activité vous êtes au contact de la clientèle et nombreuses sont les occasions où votre Responsabilité Civile Professionnelle peut être mise en cause : client qui chute dans votre magasin, plat préparé qui provoque une intoxication alimentaire… Explication sur l’assurance RC Pro sous l’angle des métiers du commerce et de l’artisanat.


Un devis d’assurance, un tarif, une information ?

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Vous recherchez une assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour votre commerce ou entreprise d’artisanat ?


La RC Pro est en effet une garantie primordiale dans le cadre de votre activité professionnelle. Un Agent MMA se tient à votre disposition pour effectuer avec vous un devis personnalisé, sans engagement de votre part.



Commerçant artisan : RC Pro mise en cause par vos clients

Commerçant ou artisan, votre métier vous amène à être en contact avec la clientèle. Dans le cadre de votre activité, le risque que votre Responsabilité Civile Professionnelle soit mise en cause est donc important.

Quelques exemples :

 

  • Boutique de vêtements et chaussures
    En voulant prendre une chaussure exposée sur une étagère vitrée, cette dernière s’est décrochée et s’est brisée au sol. Les éclats de verre ont blessé la cliente ainsi que plusieurs personnes autour.
  • Magasin (fleuriste, droguerie, bureau de tabac, librairie…)
    L’un de vos clients a trébuché sur des cartons de livraison, tout juste déposés dans votre boutique et s’est fracturé la cheville.
  • Boulanger, boucher, traiteur, commerce alimentaire
    Plusieurs clients ont été victimes d’une intoxication alimentaire après avoir consommé un plat préparé de votre rayon traiteur.
  • Salon de coiffure, institut de beauté
    La préparation que vous avez utilisée pour la permanente d’une cliente lui a fortement abîmé les cheveux.
    Lors d’un soin esthétique, votre salarié tâche les vêtements d’une cliente.
  • Artisan
    L’un des produits que vous avez fabriqué était défaillant et a blessé son utilisateur.

RC Pro commerce artisanat : les autres dommages

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Les dommages à la clientèle ne sont pas les uniques possibilités de mise en cause de votre Responsabilité Civile Professionnelle. Le plaignant, victime, peut aussi être l’un de vos fournisseurs, de vos salariés ou apprentis, ou un simple tiers.
 

  • L’enseigne de votre boutique se décroche et blesse dans sa chute plusieurs passants;
  • L’un de vos fournisseurs se blesse en déposant des marchandises dans votre chambre froide.

RC Pro MMA : une assurance indispensable

L’assurance RC Pro MMA vous couvre(1) en tant que dirigeant de l’établissement ainsi que tous vos salariés, apprentis et sous-traitants.
Elle fonctionne aussi si le dommage est causé par un simple objet (matériel, équipement de votre boutique…), par la structure même du bâtiment (sol de votre magasin, escalier…) ou du fait de vos produits (objet défectueux, intoxication alimentaire).


À savoir : il appartient à la victime de rapporter la preuve de votre responsabilité dans la survenance de son préjudice.

RC Pro, garantie du contrat MMA PRO-PME

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La garantie Responsabilité Civile Professionnelle est une garantie fondamentale du contrat d’assurance MMA PRO-PME.

Ce dernier vous propose aussi d’autres couvertures : assurance de vos locaux commerciaux et biens professionnels, pertes d’exploitation(2), pertes de marchandises sous températures régulées(2), protection juridique et fiscale(2)


(1) Nos prises en charge sont faites en application des garanties/options souscrites ainsi que des limites, conditions et exclusions des garanties et du montant des franchises fixés aux conditions générales (CG 352) et aux conditions particulières du contrat MMA PRO-PME disponibles en agence ou sur mma.fr
(2) Garantie accessible selon la formule et/ou l’option souscrite.

Page mise à jour le 15/03/2024