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Pour garantir le bon fonctionnement de votre société, vous souhaitez la protéger contre les risques liés au décès d’une personne clé qui détient une compétence indispensable à l’activité de votre entreprise. C'est précisément l'objectif du contrat d'assurance homme clé. MMA vous accompagne pour choisir les garanties adaptées à votre situation.
Assurance Capital Décès MMA : tarif, information...
Vous souhaitez sécuriser votre entreprise en disposant rapidement d’une trésorerie en cas de décès d’une personne clé ?
MMA vous accompagne et vous propose des solutions adaptées avec la formule « garantie Homme clé » du contrat d’assurance temporaire décès Capital Décès MMA.
Un agent MMA se tient à votre disposition pour vous conseiller et vous proposer un devis personnalisé, sans engagement de votre part.
Sommaire - Assurance homme clé
Pourquoi souscrire une assurance homme clé ?
Le bon fonctionnement de votre société peut être lié à une ou plusieurs personnes clés. Dirigeants, associés, salariés … Ils peuvent avoir, par exemple, un savoir-faire et/ou un carnet d’adresses unique et indispensable à l’activité de votre entreprise. En cas de disparition d’une personne clé, celle-ci peut voir son chiffre d’affaires rapidement diminuer et sa continuité menacée. Dans le cadre de la formule « garantie Homme clé » du contrat d’assurance temporaire décès Capital Décès MMA, MMA peut, sous conditions (hors entreprise individuelle, condition d’âge de la personne clé…) vous proposer des solutions adaptées.
Quels sont les avantages d’une assurance homme clé ?
Avec la formule « garantie Homme clé » du contrat d’assurance temporaire décès Capital Décès MMA, MMA protège (1) votre entreprise contre la perte d’exploitation qui serait liée au décès de la personne clé que vous avez identifiée au sein de votre société et vous permet :
- De disposer d’une trésorerie rapidement ;
- De poursuivre votre activité en toute sérénité ;
- De faire face au remplacement de la personne clé (recrutement, formation).
Ainsi, l'entreprise adhère au contrat Capital Décès MMA avec la formule homme clé. En sa qualité d’adhérente au contrat, elle paie les cotisations dues au titre du contrat. L’assuré du contrat est la personne clé. En cas de décès de celle-ci, l’entreprise est bénéficiaire du capital garanti.
Assurance Capital Décès MMA : quelle garantie décès choisir ?
Deux possibilités :
- Garantie Capital Décès Accident
Si, en cours d'adhésion, l'assuré décède suite à un accident corporel, MMA verse(1) au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) un capital décès. Le montant du capital est compris entre 20 000 € minimum et 80 000 € maximum par pas de 10 000 € pour un même assuré et par adhésion.
Ou
- Garantie Capital Décès Accident / Maladie (Décès toute cause)
Dans le cadre du contrat Capital Décès MMA, si, en cours d'adhésion, l'assuré décède, MMA verse(1) au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) un capital décès quelle que soit la cause du décès (maladie, accident, mort naturelle). Le montant du capital est compris entre 20 000 € minimum et 8 000 000 € maximum, par pas de 10 000 €, pour un même assuré et par adhésion.
Le contrat Capital Décès MMA présente également d’autres garanties(1) comme l’option Doublement capital décès accident.
NB : dans le cadre de la formule « garantie Homme clé », le montant du capital décès doit être fixé par l’entreprise en concertation avec son expert-comptable. En effet, il revient à l’entreprise avec son expert-comptable de déterminer le capital nécessaire pour faire face à la disparition de la personne clé. Ce capital doit correspondre à l’évaluation du préjudice économique que subirait l’entreprise. Cette évaluation doit reposer sur des critères objectifs et vérifiables (perte de certains marchés, de savoir-faire…).
Dans le cadre de cette formule, en cas de décès de la personne clé, le capital est versé par l’assureur à l’entreprise(1).
Quelle garantie en cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) ?
L'assuré est considéré en état de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie si par suite de maladie ou d’accident corporel survenu postérieurement à l’adhésion, il ne peut plus définitivement se livrer à aucune activité susceptible de procurer un revenu et a recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie : se laver, se vêtir, se nourrir ou se déplacer.
Si, en cours d'adhésion, l'assuré est reconnu en état de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, MMA verse(1), par anticipation, le capital prévu en cas de décès.
Ce capital sera versé à l'entreprise adhérente dans le cadre de la formule « garantie Homme clé ».
La fiscalité de l’assurance homme clé
Les cotisations versées par l’entreprise peuvent être déduites du bénéfice imposable de l'entreprise l'année de leur versement au titre des charges d'exploitation.
En cas de décès ou de Perte totale et Irréversible d'autonomie de la personne clé, pour laquelle le contrat a été souscrit, le capital versé(1) par MMA est considéré comme un profit exceptionnel dans le bilan. Le résultat comptable global sera ensuite fiscalisé selon le droit commun.
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Infographie Assurance homme clé
(1) Nos prises en charge sont faites en application des garanties/options souscrites ainsi que des limites, conditions et exclusions des garanties et du montant des franchises fixés aux conditions générales et aux conditions particulières du contrat Capital Décès MMA disponibles en agence ou sur mma.fr