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Chefs d’entreprise : deux assurances indispensables
Vous avez assuré votre entreprise. Mais en tant qu’entrepreneur, avez-vous pensé à couvrir votre responsabilité personnelle ? Ou encore vos revenus en cas d’arrêt de travail longue durée ? MMA fait le point sur deux contrats indispensables pour vous permettre d’exercer sereinement votre activité.
Couvrir sa responsabilité personnelle et protéger ses revenus : deux assurances indispensables pour les entrepreneurs.
© ESB Professional / Shutterstock
Entrepreneurs, vous encourrez une responsabilité distincte de celle de votre société. Autrement dit, vous pouvez être amené à répondre, sur votre patrimoine propre, des dommages causés à votre entreprise ou à des tiers - salariés, clients, fournisseurs -…
Une assurance pour couvrir votre responsabilité personnelle
Si vous étiez associé ou actionnaire, votre responsabilité serait limitée à votre apport. En faisant le choix de l’entreprenariat, cette obligation est sans limite et peut aller jusqu’à la réparation intégrale du préjudice causé.
Votre responsabilité civile pourrait ainsi être engagée :
- envers votre entreprise, en cas de faute de gestion - qu’elle soit commise par imprudence, négligence, omission, violation de vos obligations légales, réglementaires ou statutaires -… ;
- envers des tiers, en cas de faute intentionnelle particulièrement grave et incompatible avec l’exercice normal de vos fonctions de dirigeant.
Face à tant de sources de risques, l’assurance responsabilité des mandataires sociaux se montre vite incontournable. Son objectif est de vous permettre d’assumer votre défense sans que cela ne pèse sur votre patrimoine personnel si vous deviez, un jour, être mis en cause devant une juridiction civile, une autorité administrative ou régulatrice - AMF, CNIL… -, voire une juridiction pénale.
L’assurance responsabilité des mandataires sociaux prend en charge :
- vos frais de défense - honoraires d’avocat, frais de justice, frais d’enquête et d’expertise -… ;
- le paiement des dommages et intérêts si votre responsabilité est reconnue.
Attention, cette garantie ne couvre pas les conséquences d’une faute intentionnelle ou les sanctions pénales et administratives mises à votre charge.
L’assurance responsabilité des mandataires sociaux est à souscrire par l’entreprise, pour les personnes physiques qui exercent une fonction de dirigeant - y compris celles pouvant être considérées comme dirigeant de fait -.
Assurance dirigeant d’entreprise
Avec MMA Dirigeant(1), vous bénéficiez d’une équipe d’experts à votre écoute pour prévenir chaque risque, de garanties solides pour faire face aux situations délicates, et d’un accompagnement efficace pour relancer votre activité en cas de besoin.
(1) Dans les conditions, limites et exclusions de garanties fixées au contrat.
Une assurance prévoyance pour protéger vos revenus
En tant qu’entrepreneur, votre couverture sociale est moins étendue que pour les salariés et en particulier les cadres, qui bénéficient d’une prévoyance complémentaire obligatoire.
Pourtant, un accident ou une maladie qui nécessite un arrêt de travail prolongé peut avoir des répercussions sur l’activité de votre entreprise et votre patrimoine personnel. Il est donc essentiel d’être bien couvert contre l’incapacité de travail, l’invalidité… voire même le décès.
Pour choisir les assurances dont vous avez besoin :
- dressez la liste des protections offertes par votre régime obligatoire ;
- puis analysez vos besoins réels et évaluez vos risques - en fonction de votre âge, de votre état de santé, de votre activité professionnelle, de vos pratiques sportives… -.
- enfin, soyez vigilant quant au niveau de couverture proposé, qui doit vous permettre de maintenir votre niveau de vie en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité.
Assurance revenu pro
L’Assurance Revenus Pros MMA répond à vos besoins de prévoyance selon votre situation, et s’adapte à votre activité avec l’ensemble des garanties proposées. En plus, si vous êtes travailleur non salarié, les cotisations sont déductibles de votre bénéfice imposable grâce aux dispositions de la loi Madelin.
