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Mutualiser le matériel agricole
Une Cuma (Coopérative d’Utilisation du Matériel Agricole) est une société coopérative agricole. Elle permet à ses membres d’utiliser du matériel agricole au plus bas coût et selon les besoins de chacun. Ses adhérents peuvent ainsi réduire leurs charges de mécanisation, mutualiser les coûts de main d’œuvre et travailler avec des machines plus performantes.
© Jevtic/Thinkstock
Le financement du matériel
La Cuma est l’unique propriétaire du matériel et des équipements. Ses membres utilisent ces biens via un système de location basé sur le volume de travail à réaliser. Pour cela, ils doivent adhérer à une branche d’activité en signant un contrat d’engagement pour toute la durée du financement du matériel mis en commun.
Ils doivent également souscrire des parts sociales qui serviront de capital de départ pour l’achat du matériel. Les adhérents autofinancent généralement 20 % du montant de l’achat (investissement réparti à parts égales entre les différents utilisateurs d’une même branche d’activité).
Les 80 % restants peuvent être financés par des prêts à moyen terme, des prêts bonifiés ou des subventions régionales et européennes. À noter qu’une branche d’activité indépendante est créée pour chaque matériel. Vous n’êtes bien sûr pas obligé d’adhérer à toutes les branches d’activité !
L’organisation du travail
Les membres d’une Cuma peuvent s’organiser de différentes façons :
- chaque adhérent utilise le matériel avec son tracteur et travaille sur ses parcelles ;
- chaque matériel est placé sous la responsabilité d’un adhérent qui effectue les travaux pour les autres membres avec son tracteur. Ces travaux sont réalisés sur une base d’entraide ou sont rémunérés ;
- autre possibilité, la Cuma dispose de son propre tracteur et peut engager un conducteur pour réaliser les travaux. Les coûts de main d’œuvre sont ensuite refacturés aux adhérents en fonction du nombre d’unités de travail réalisées dans l’année (hectares, heures...).
Bon à savoir : pour une meilleure organisation de la Cuma, il est important de désigner un responsable du matériel (planning, entretien…).
Les règles de fonctionnement
Chaque Cuma a ses propres règles de fonctionnement définies dans ses statuts(1) et son règlement intérieur.
Pendant la durée de l’engagement fixée dans les statuts (5 à 7 ans en général), vous ne pouvez pas vous retirer de la Cuma, sauf en cas de force majeure (maladie…) ou de motif valable reconnu par le conseil d’administration.
En revanche, l’admission de nouveaux associés est parfaitement possible après la création de la Cuma. La décision revient au conseil d’administration.
(1) Les statuts des Cuma s’appuient sur les dispositions du Code rural et sur la loi n°47- 1775 du 10 septembre 1947.
Le conseil MMA
Si une Cuma permet d’optimiser l’usage du matériel agricole, il y a d’autres facteurs de risques à prendre en compte lorsqu’on est agriculteur ou viticulteur : les intempéries, les maladies, le cours des denrées agricoles, le vol, les accidents…
Avec nos solutions d’assurance multirisque professionnelle MMA Agri et MMA Viti, vous bénéficiez de garanties qui couvrent les besoins spécifiques à votre exploitation et à votre branche d’activité(1).
(1) Dans les conditions, limites et exclusions de garanties fixées au contrat.
