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Conseils pour votre quotidien d'entrepreneur

La protection du dirigeant

Le dirigeant peut être confronté à des aléas qui mettent en péril sa vie personnelle et professionnelle et c’est donc à lui que revient la responsabilité d’anticiper les soucis de santé, les accidents, le changement de statut, la perte de son emploi ou encore son départ à la retraite. Il lui faut également se protéger contre les risques de mise en cause de sa responsabilité civile et pénale. Nous avons rencontré Edouard Clercq, agent général au Mans afin de connaître la marche à suivre dans ces différentes circonstances.


Comment se protéger des dangers encourus ?

- « Bonjour Edouard. »

- « Bonjour Solène. »

- « Merci de me recevoir. Edouard, la vie d’un dirigeant peut être jalonnée de risques divers pour lui et sa famille. Son patrimoine privé, ses biens mobiliers et immobiliers peuvent être mis en péril, ainsi que la pérennité de son entreprise. C’est indispensable pour lui de se protéger. »

- « C’est vrai qu’au démarrage de l’activité ou en régime de croisière, un entrepreneur pense principalement à son outil de production, son local, ses marchandises, ses véhicules. Pour lui-même en revanche à t’il tout prévu ? Si demain, cet homme clé qui est l’entrepreneur était dans l’incapacité de réaliser sa profession suite à un accident ou une maladie cela signifierait une perte de revenus, voir une mise en danger de la pérennité de l’entreprise. »

- « J’imagine que cela peut impacter sa vie de famille ? »

- « Oui bien-sûr. Il est indispensable que le chef d’entreprise ait mis en place une complémentaire santé, de façon  à couvrir ses frais hospitaliers mais également un contrat de prévoyance, afin de couvrir son arrêt de travail. Enfin, si le dirigeant vient à décéder, il existe un contrat d’assurance décès qui protègera son patrimoine et son entreprise. »

Prévoir les baisses de revenus

- « Le chef d’entreprise peut  également faire face à un creux dans sa carrière. Changement de statut, perte de son emploi ou plus simplement un départ à la retraite. Comment peut-il anticiper ces baisses de revenus ? »

- « En premier lieu, pour subvenir aux besoins de sa famille, le dirigeant doit penser à trouver des solutions en prévoyance.
En cas d’arrêt de travail, il est vrai que les régimes sociaux ont des niveaux de garantie relativement bas. Avec un contrat prévoyance, le dirigeant ou ses proches peuvent percevoir un capital ou une indemnité, afin de faire face à une problématique financière. »

- « Avez-vous un exemple qui illustrerait ces différentes situations ? »

- « Oui, j’ai le cas d’un client qui s’est installé depuis environ un an mais qui a dû se mettre en arrêt de travail à la suite d’une chute. Son indemnité journalière a donc permis de pouvoir embaucher et d’assurer son activité sur les chantiers en cours. Sans ce contrat prévoyance, il se serait trouvé en difficulté. »

Quelles sont les solutions en cas d’implication civile ou pénale du dirigeant ?

- « Parlez-moi également du cas où la responsabilité civile ou pénale du dirigeant est engagée, quel peut-être l’impact de cette implication ? »

- « Les chefs d’entreprise ont tendance à faire l’amalgame entre la responsabilité civile professionnelle de leur contrat multirisques et la responsabilité civile des mandataires sociaux. Au niveau de la responsabilité civile des mandataires sociaux, cette garantie a vocation à défendre le chef d’entreprise de façon pénale ou civile sur des décisions qu’il aurait prises à tort. »

- « Le chef d’entreprise peut-il être amené à payer de sa poche ? »

- « Oui, il peut répondre des erreurs commises sur ses deniers personnels. »

- « Comment les accompagnez-vous ? »

- « Tout d’abord, nous allons les accompagner sur la prise en charge des honoraires d’avocats, puis sur toute la partie dommages et intérêts liés à la mise en cause du chef d’entreprise. »

- « Merci beaucoup Edouard d’avoir répondu à toutes mes questions »

- « Je vous en prie. »

- « Bonne journée. »

- « Au revoir. »

Les conseils à retenir concernant la protection d’un dirigeant

  • Une entreprise florissante c’est d’abord un chef d’entreprise en pleine forme. Il doit donc avoir accès, si besoin, aux soins et aux services de santé pour lui et pour sa famille.
  • Sans revenus, un chef d’entreprise met en danger sa famille et son entreprise, il doit donc anticiper les aléas.
  • La protection de son patrimoine personnel n’est optimale que si sa responsabilité civile de mandataire social est couverte.