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Conseils pour votre quotidien d'entrepreneur

Un auto-entrepreneur peut-il embaucher un apprenti ou un stagiaire ?

En tant que micro-entrepreneur, êtes-vous en droit d’embaucher un apprenti ou un stagiaire ? La réponse est oui. Quelles différences y a-t-il entre ces deux types de contrat ? Quels sont leurs avantages et leurs inconvénients ? Quelles formalités devez-vous accomplir ? Suivez le guide.

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© contrastwerkstatt - stock.adobe.com

Embaucher un apprenti quand on est auto-entrepreneur

Le principe du recrutement en apprentissage : ce dispositif cible prioritairement les jeunes de 16 à 29 ans révolus et les personnes handicapées (sans limite d’âge). L’apprenti travaille au sein de votre micro entreprise et suit en parallèle une formation en alternance (dans le cadre d’un CAP, d’un bac pro, d’un BTS, d’une école d’ingénieur…). Son contrat d’apprentissage peut porter sur une durée de 6 mois à 3 ans. Sa rémunération est variable : de 27 % à 100 % du SMIC, selon l’âge et l’année d’apprentissage.

Les avantages de l’apprentissage pour les auto-entrepreneurs : d’une part, l’apprentissage donne droit à l’application, sur le salaire de l’apprenti, de la réduction générale des cotisations sociales patronales. D’autre part, votre micro entreprise peut bénéficier d’une aide de l’État pour les contrats conclus à compter du 1er janvier 2019 pour la préparation d’un diplôme équivalant au plus au baccalauréat. Son montant varie :

  • 4 125 € maximum pour la 1re année d’exécution du contrat ;
  • 2 000 € maximum pour la 2e année ;
  • 1 200 € maximum pour la 3e année.

Les inconvénients de l’apprentissage pour les auto-entrepreneurs : embaucher un apprenti implique d’avoir un volume d’affaires suffisant pour permettre de lui donner du travail et de le rémunérer.  

À noter : le micro-entrepreneur « tuteur » de l’apprenti doit détenir un diplôme au moins équivalent à celui que le jeune prépare, avec en prime une expérience professionnelle correspondante d’au moins 1 an, ou avoir une expérience professionnelle d’au moins 2 ans.

Embaucher un stagiaire quand on est auto-entrepreneur

Le principe du recrutement en stage : vous signez une convention de stage tripartite avec un établissement d’enseignement et un étudiant, qui s’inscrit dans un projet pédagogique. Votre rôle est de participer à sa formation. Le stagiaire se voit confier une mission précise, mais ne doit pas effectuer le travail régulier d’un salarié, ni être exposé à des risques ou à des tâches dangereuses.

Les avantages d’un stagiaire pour les auto-entrepreneurs : pour le recrutement d’un stagiaire, les formalités administratives sont réduites. En effet, n’étant pas considéré comme un salarié, il n’est pas soumis au droit du travail, ce qui vous dispense par exemple de déclaration préalable à l’embauche (DPAE). Par ailleurs, si la durée du stage est inférieure à deux mois, le stagiaire peut ne pas être rémunéré. Pour les stages qui excèdent 2 mois, le stagiaire perçoit une gratification mais si son montant horaire ne dépasse pas 15 % du plafond horaire de la Sécurité sociale (soit 3,75 € en 2019), vous n’avez pas de cotisations sociales à payer.

Les inconvénients d’un stagiaire pour les auto-entrepreneurs : il est bon de savoir que la durée d’un stage ne peut dépasser 6 mois par année d’enseignement. Par ailleurs, si la gratification perçue par le stagiaire dépasse la limite de 15 % du plafond horaire de la Sécurité sociale, les cotisations sociales sont dues, à l’exception des cotisations de retraite complémentaire et d’assurance-chômage.

Stage et apprentissage : quelles assurances souscrire ?

Young staff of restaurant cooking vegetables © Pressmaster/AdobeStock

Si stage et apprentissage favorisent tous deux la mise en pratique des connaissances à travers l’immersion professionnelle, ces deux formations ne doivent pas être confondues. Elles présentent des différences, notamment en matière d’assurance : le stagiaire est couvert par la Sécurité sociale étudiante, et l’apprenti par le régime général de la Sécurité sociale.

Assurance stagiaires et apprentis