Assurance homme clé

Protégez l’activité de votre entreprise

Pour  garantir le bon fonctionnement de votre société, vous souhaitez la protéger contre les risques liés au décès d’un homme clé qui détient une compétence indispensable à l’activité de votre entreprise. MMA vous conseille et vous accompagne.

Prolongation de l’offre MMA* !

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Profitez de 2 mois offerts sous conditions* en cas d’adhésion à un contrat Capital Décès MMA jusqu’au 31/12/2019 !

 

Préparez un avenir financier sûr pour votre entreprise !

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Pourquoi souscrire une assurance homme clé ?

La pérennité de votre société peut être liée à un ou plusieurs hommes clés. Ces personnes (dirigeants, associés, salariés …) peuvent avoir, par exemple, un savoir-faire et/ou un carnet d’adresses unique et indispensable à l’activité de votre entreprise. En cas de disparition d’un homme clé, celle-ci peut voir son chiffre d’affaires rapidement diminuer et sa continuité menacée. Dans le cadre de la formule « garantie Homme clé » du contrat d’assurance temporaire décès Capital Décès MMA, MMA peut, sous conditions (hors entreprise individuelle, condition d’âge de l’homme clé…) vous proposer des solutions adaptées.

Quelles sont les avantages d’une assurance homme clé ?

Avec la formule « garantie Homme clé » du contrat d’assurance temporaire décès Capital Décès MMA, MMA protège (1) votre entreprise contre la perte d’exploitation qui serait liée au décès de l’homme clé que vous avez identifié au sein de votre société et vous permet :

 

  • de disposer d’une trésorerie rapidement
  • de poursuivre votre activité en toute sérénité
  • de faire face au remplacement de l’homme clé (recrutement, formation)

 

Ainsi, l'entreprise souscrit le contrat CAPITAL DÉCÈS MMA avec la formule homme clé. Elle est à la fois : adhérente, payeuse de primes et bénéficiaire en cas de décès de l’assuré, c’est-à-dire l’homme clé.

CAPITAL DÉCÈS MMA ; quelle Garantie Décès choisir ?

Deux possibilités :

  • Garantie Capital Décès Accident

Si, en cours d'adhésion, l'assuré décède suite à un accident MMA verse (1) au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) un capital décès. Le montant du capital est compris entre 10 000 € minimum et 80 000 € maximum par pas de 10 000 €. Le montant total des capitaux assurés est limité à 80 000 € pour un même assuré et par adhésion. Ou,
 

  • Garantie Capital Décès Accident / Maladie (Décès toute cause)

Dans le cadre du contrat CAPITAL DÉCÈS MMA, si, en cours d'adhésion, l'assuré décède, MMA verse (1) au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) un capital décès quelle que soit la cause du décès (maladie, accident, mort naturelle). Le montant du capital est compris entre 10 000 € minimum et 4 000 000 € maximum par pas de 10 000 €.

Le contrat CAPITAL DÉCÈS MMA présente également d’autres garanties (1) comme l’option doublement capital décès et accident.

NB : dans le cadre de la formule « garantie Homme clé », le montant du capital décès doit être fixé par l’entreprise en concertation avec son expert-comptable. En effet, il revient à l’entreprise avec son expert-comptable de déterminer le capital nécessaire pour faire face à la disparition de l’homme clé. Ce capital doit correspondre à l’évaluation du préjudice économique que subirait l’entreprise. Cette évaluation doit reposer sur des critères objectifs et vérifiables (perte de certains marchés, de savoir-faire …).

Dans le cadre de cette formule, en cas de décès de l’homme clé, le capital est versé par l’assureur à l’entreprise (1).

Quelle couverture en cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) ?

L'assuré est considéré en état de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie s‘il ne peut plus définitivement se livrer à aucune activité susceptible de procurer un revenu et a recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie comme se laver ou se déplacer.

Si, en cours d'adhésion, l'assuré est en état de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie reconnu par l’assureur, MMA verse(1), par anticipation, le capital prévu en cas de décès.

Ce capital sera versé à l'entreprise adhérente dans le cadre de la formule « garantie Homme clé ».

La fiscalité de l’assurance homme clé

Les cotisations versées par l’entreprise peuvent être déduites du bénéfice imposable de l'entreprise l'année de leur versement au titre des charges d'exploitation.

En cas de décès ou de Perte totale et Irréversible d'autonomie de l'homme clé, pour lequel le contrat a été souscrit, le capital décès versé(1) par MMA est considéré comme un profit exceptionnel dans le bilan. Le résultat comptable global sera ensuite fiscalisé selon le droit commun.

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Infographie Assurance homme clé

infographie MMA homme clé

* Valable pour toute adhésion au contrat Capital Décès MMA du 26 août au 31 octobre 2019 et pour tout devis réalisé pendant cette période et donnant lieu à la signature d'un contrat Capital Décès MMA dans les deux mois suivant la réalisation du devis. Les deux premières mensualités du contrat ne seront pas prélevées. Le contrat Capital Décès MMA, dans le cadre de cette offre, prendra effet dès la signature de la proposition d'adhésion, sans la réserve de l'encaissement prévue dans la notice d'information. Offre non cumulable avec une autre offre. 

(1) Dans les conditions, limites et exclusions de garanties fixées au contrat et précisées dans la notice d’informations et certificat individuel d’adhésion. Pour en savoir plus, contactez votre Agent général MMA.